Conditions Générales

1. Introduction

Bienvenue sur les conditions générales d'utilisation et de vente de CosmHost. Ces conditions régissent l'utilisation de notre site web et de nos services d'hébergement. En utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces conditions. Veuillez les lire attentivement.

2. Définitions

Dans ces conditions générales, les termes suivants ont les significations définies ci-dessous :

• CosmHost : désigne notre société, fournisseur de services d'hébergement.
• Client : désigne toute personne physique ou morale qui souscrit à nos services.
• Services : désigne l'ensemble des prestations d'hébergement proposées par CosmHost.
• Site : désigne le site web accessible à l'adresse cosmhost.fr.

3. Services et Tarifs

CosmHost propose des services d'hébergement de serveurs de jeux et autres applications. Les tarifs sont indiqués sur notre site et peuvent être modifiés à tout moment. Tout changement de tarif sera notifié aux clients concernés au moins 30 jours avant son application.

Les services sont facturés selon les modalités indiquées lors de la commande. Le paiement s'effectue à l'avance pour la période d'abonnement choisie.

4. Obligations du Client

Le Client s'engage à :

• Fournir des informations exactes et à jour lors de son inscription.
• Utiliser les services conformément aux lois en vigueur et à nos conditions d'utilisation.
• Ne pas utiliser nos services pour héberger, transmettre ou distribuer du contenu illégal.
• Ne pas tenter de compromettre la sécurité de nos systèmes ou d'accéder à des données qui ne lui sont pas destinées.
• Effectuer les paiements dans les délais prévus.

5. Obligations de CosmHost

CosmHost s'engage à :

• Fournir les services conformément aux spécifications indiquées lors de la commande.
• Assurer une disponibilité maximale des services, sous réserve des périodes de maintenance.
• Protéger les données personnelles du Client conformément à notre politique de confidentialité.
• Fournir un support technique dans les conditions définies pour chaque offre.

6. Durée et Résiliation

L'abonnement aux services est conclu pour la durée choisie par le Client lors de sa commande. Il est automatiquement renouvelé à son échéance, sauf résiliation par l'une des parties.

Le Client peut résilier son abonnement à tout moment depuis son espace client. La résiliation prendra effet à la fin de la période d'abonnement en cours.

CosmHost se réserve le droit de résilier l'abonnement en cas de non-respect des présentes conditions générales, notamment en cas de non-paiement ou d'utilisation abusive des services.

7. Limitation de Responsabilité

CosmHost ne pourra être tenu responsable des dommages indirects subis par le Client, tels que la perte de données, de chiffre d'affaires ou de clients.

La responsabilité de CosmHost est limitée au montant des sommes perçues au titre des services concernés au cours des 12 derniers mois.

8. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site et des services CosmHost, notamment les logos, marques, textes, images, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

9. Protection des Données

CosmHost s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles du Client conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour plus d'informations, veuillez consulter notre politique de confidentialité.